
\begin{center} LICENCE ALC TYPE 3 \end{center}


\begin{center} Article 1  \end{center}

La présente licence s'adresse à tout utilisateur de ce document. Un
utilisateur est toute personne qui lit, télécharge ou reproduit ce document

\begin{center} Article 2 \end{center}

La licence rappelle les droits de l'auteur sur son document et les
prérogatives qu'il a entendu concéder aux utilisateurs. Chaque utilisateur est
donc tenu de lire cette licence et d'en respecter les termes.

\begin{center} Article 3 \end{center}

La licence accompagne le document de manière intrinsèque. Tout utilisateur qui
reproduit le document et le cède à un tiers est tenu de céder la licence. La
licence s'impose alors à ce tiers, et ce même en cas de cessions
successives. En outre, cette licence ne peut en aucun cas être modifiée.

\begin{center} Article 4 \end{center}

Toute concession accordée par l'auteur sur ses droits, conformément à l'objet
de l'association qui est de promouvoir l'enseignement et le partage des
connaissances, ne vaut que tant que l'exploitation du document est faite à
titre gratuit. L'utilisation du document dans le cadre d'un enseignement
payant ne constitue pas une utilisation à titre commerciale au sens de la
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ou de mise sur support n'a pas pour effet d'attribuer un caractère commercial
à l'exploitation du document. Ces frais ne peuvent en aucun cas exéder les
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\begin{center} Article 5 \end{center}

L'auteur autorise tout utilisateur à reproduire et représenter son oeuvre, sur
tout support, dès lors que l'utilisation, privée ou publique, est non
commerciale, et sous réserve du respect des dispositions de l'article 6. La
reproduction partielle du document est autorisée sous réserve du respect des
dispositions de ce même article.

\begin{center} Article 6 \end{center}

L'utilisateur doit respecter les droits moraux de l'auteur: aussi bien la
paternité de l'auteur que l'intégrité de l'oeuvre. Ainsi, le nom de l'auteur
doit toujours être clairement indiqué, même en cas de reproduction ou
représentation partielle. En cas de reproduction ou représentation partielle,
il devra être précisé qu'il ne s'agit que d'un extrait, et référence devra
être faite à l'oeuvre intégrale. Aucune modification du document n'est
autorisée, à l'exeption des modifications apportées par l'auteur lui-même.

\begin{center} Article 7 \end{center}

L'utilisateur peut apporter sa contribution (actualisation, remarques,
précision...). Ces insertions doivent apparaitre clairement comme telles
(emploi de caractères italiques, ou d'une couleur différente) et doivent être
datées. Cet utilisateur devient un auteur contributaire et doit à ce titre
être identifiable. Sa contribution sera soumise à cette même licence. La
Charte des auteurs lui sera alors applicable concernant cette contribution. Le
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original, que l'auteur reste identifié, et qu'il est précisé qu'il s'agit
d'une traduction.

\begin{center} Article 8 \end{center}

Toute infraction à la présente licence pourrait constituer une atteinte aux
droits de l'auteur sur son oeuvre. Dans tous les cas, le non-respect de la
licence sera suceptible de fonder une action en justice.

\begin{center} Article 9 \end{center}

En cas de litige, la loi française sera la seule applicable.
